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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC
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CALORFOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALORFOC
FOC, SAS

Numéro de dépôt :
4050206
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
26/11/2023
CALORFOC de FOC

Présentation de la marque CALORFOC

Déposée le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CALORFOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC domicilié(e) Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 780 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOC, M. CHEFSON RENAUD domicilié(e) Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France.

La marque CALORFOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 16 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALORFOC est expirée depuis le 26 novembre 2023.

FOC a également déposé les autres marques suivantes : FOC , TECHNOFOC , GALVAFOC , ALUFOC , SPIRAFOC


FOC, SAS - Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France - SIREN 665780490


FOC, M. CHEFSON RENAUD - Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 10 mars 2014 - Retrait partiel n°619946 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Matériaux de construction métalliques ;

Machines-outils ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ; conduits souples (parties d'installation sanitaires) destinés au transport de l'air, de vapeur, de particules dans les installations aérauliques des bâtiments, de process industriel, de véhicules ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Matériel pour les artistes ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques.